ZENTRALHEIZUNG

Brevet européen · EP1264146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264146
Numéro de demande
EP01928174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
IE 000357 11.05.2000
IE 010336 03.04.2001
Demande PCT
PCT/IE2001/000064 11.05.2001
Publication PCT
WO2001/086212 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Cremin, Timothy

Killarney, County Kerry, IE

Inventeur

Cremin, Timothy

Killarney, County Kerry, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.