ZENTRALHEIZUNG
Brevet européen · EP1264146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264146
- Numéro de demande
- EP01928174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- IE 000357 11.05.2000IE 010336 03.04.2001
- Demande PCT
- PCT/IE2001/000064 11.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/086212 15.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Cremin, Timothy
Killarney, County Kerry, IE
Inventeur
Cremin, Timothy
Killarney, County Kerry, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.