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Brevet européen · EP1264363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264363
- Numéro de demande
- EP01904176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01Q 1/42 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 19/08 (2006.01)H01Q 1/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0003364 14.02.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000584 13.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/059873 16.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Whitehouse, Mark Orange Pers. Communi. Ser. ltd.
Bradley Stoke, Bristol BS3 4QJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.