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Brevet européen · EP1264369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264369
Numéro de demande
EP01925293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
24 nov. 2004
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
DE 10013171 17.03.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000705 23.02.2001
Publication PCT
WO2001/069729 20.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SCHERER, August

86424 Dinkelscherben, DE

RENNER, Siegfried

86836 Graben, DE

LUPLOW, Werner

86438 Kissing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.