ORDONNANCEUR DE PAQUETS ET PROCEDE ASSOCIE

Brevet européen · EP1264421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264421
Numéro de demande
EP01942811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
21 juil. 2004
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/005 (2006.01)
Priorité
GB 0001212 19.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000411 15.01.2001
Publication PCT
WO2001/054302 26.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Mandataire

Cronin Intellectual Property

CRONIN Intellectual Property

Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

Inventeur

HILL, Stephen

Swindon, Wiltshire SN1 2EQ, GB

LEGG, Peter

Swindon, Wiltshire SN4 0RP, GB

BARRETT, Stephen

Winchester, Hampshire SO21 3HY, GB

VILLIER, Eric

Wiltshire SN2 3WG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.