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Brevet européen · EP1264467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264467
Numéro de demande
EP01911902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
1 oct. 2014
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/2745 (2006.01)
H04M 1/725 (2006.01)
H04M 15/00 (2006.01)
H04Q 3/00 (2006.01)
H04M 15/30 (2006.01)
H04Q 3/66 (2006.01)
Priorité
GB 0006292 15.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001111 14.03.2001
Publication PCT
WO2001/069896 20.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

  3. 1 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Inventeur

DE BEER, Leon

Newbury, Berkshire RG14 7RG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.