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Brevet européen · EP1264503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264503
- Numéro de demande
- EP01911978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 27 déc. 2006
- Radié
- 27 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 7/38 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)H04L 12/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 0006230 16.03.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001203 16.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069961 20.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
DUNLOP, John
Glasgow G66 1EQ, GB
GIRMA, Demessie
Glasgow G64 1XS, GB
IRVINE, James, Menzies
Troon KA10 6HX, GB
ATKINSON, Robert, Caddell
Clydebank G81 1ND, GB
LE BODIC, Gwenael
F-92800 Puteaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.