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Brevet européen · EP1264522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264522
- Numéro de demande
- EP01919316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 19 févr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 20003279 U 23.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/001890 20.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/063997 30.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.02.2021
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
IRMER, Günter
13055 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.