Kaugummibehandlungs-und Verpackungssystem

Brevet européen · EP1264544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264544
Numéro de demande
EP02019887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1998
Publié
11 déc. 2002
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 4/02 (2006.01)
Divisionnaire de
EP98926117
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Inventeur

Hoffmann, Earl Roger

Manchesney Park, Illinois 61115, US

Friberg, Anita

Roscoe, Illinois 61073, US

Degady, Marc

Morris Plains, New Jersey 07950-1140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.