Spannvorrichtung

Brevet européen · EP1264657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264657
Numéro de demande
EP02012534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2002
Publié
11 déc. 2002
Délivré
2 mai 2003
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/02 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
B25B 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 10127207 05.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Stark Spannsysteme GmbH

Komminger Strasse 48, 6840 Götzis, AT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kiefer, Roland

73660 Urbach, DE

Mähr, Paul

6840 Götzis, AT

Feulner, Josef

80995 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.