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Brevet européen · EP1264785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264785
Numéro de demande
EP02405401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2002
Publié
11 déc. 2002
Délivré
18 août 2004
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
US 867070 29.05.2001
US 867122 29.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, CH-4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Cediel, Luis

8832 Wollerau

Honold, Claudia

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.