Magnetischer Schiffskompass

Brevet européen · EP1265052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1265052
Numéro de demande
EP02011725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2002
Publié
11 déc. 2002
Délivré
24 janv. 2007
Radié
24 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01C 17/08 (2006.01)
G01C 17/24 (2006.01)
Priorité
IT GE20010052 07.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ULTRAFLEX S.p.A.

Via Crose N. 2, 16015 Casella (GE), IT

Inventeur

Gai, Giorgio

16167 Genova (GE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.