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Brevet européen · EP1265693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1265693
- Numéro de demande
- EP01901109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2001
- Publié
- 18 déc. 2002
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 29 janv. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 63/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10005436 08.02.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000071 30.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/058574 16.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.02.2021
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.