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Brevet européen · EP1265693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1265693
Numéro de demande
EP01901109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
20 avr. 2005
Radié
29 janv. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 63/06 (2006.01)
Priorité
DE 10005436 08.02.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000071 30.01.2001
Publication PCT
WO2001/058574 16.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.02.2021

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.