PROCEDE ET TROUSSE DE CRIBLAGE, DE DETECTION ET/OU DE QUANTIFICATION DE FACTEURS TRANSCRIPTIONNELS
Brevet européen · EP1266039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1266039
- Numéro de demande
- EP01921041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2001
- Publié
- 18 déc. 2002
- Délivré
- 13 juil. 2005
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 00870057 24.03.2000
- Demande PCT
- PCT/BE2001/000052 26.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/073115 04.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
REMACLE, José
B-5020 Malonne, BE
RENARD, Patricia
B-5030 Lonzee, BE
ART, Muriel
B-5000 Namur, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.