GEFÄRBTE KONVERSIONSSCHICHT

Brevet européen · EP1266048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266048
Numéro de demande
EP01929258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
6 déc. 2006
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 22/84 (2006.01)
C25D 11/18 (2006.01)
C25D 11/30 (2006.01)
Priorité
DE 10014035 22.03.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/001125 22.03.2001
Publication PCT
WO2001/071060 27.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Electro Chemical Engineering GmbH

Poststrasse 9, 6301 Zug

Inventeur

KURZE, Peter

52385 Nideggen, DE

KOHLER, Marco

53332 Bornheim, DE

KRÜGER, Ulrike

50150 Kerpen, DE

BANERJEE, Dora

50171 Kerpen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.