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Brevet européen · EP1266062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266062
Numéro de demande
EP01905943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
14 juil. 2004
Radié
14 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06F 39/12 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
Priorité
GB 0006490 18.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/000714 21.02.2001
Publication PCT
WO2001/071086 27.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DYSON, James

Wiltshire SN15 5JN, GB

SANDOM, Paul, Richard

Surrey kt4 8hy, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.