VERNETZBARE ODER POLYMERISIERBARE PRÄPOLYMERE

Brevet européen · EP1266246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266246
Numéro de demande
EP01933737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
2 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
C08F 8/00 (2006.01)
C08F 290/04 (2006.01)
Priorité
EP 00106395 24.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/003266 22.03.2001
Publication PCT
WO2001/071392 27.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

MÜLLER, Beat

CH-1723 Marly

LAURENT, Alain

CH-1470 Estavayer-le-Lac

COESSENS, Veerle

CH-4056 Basel

MOLENBERG, Aaldert, Rens

CH-4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.