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Brevet européen · EP1266528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266528
Numéro de demande
EP01916472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
30 juil. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 3/00 (2006.01)
H04Q 7/24 (2006.01)
Priorité
US 187443 P 07.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/007364 07.03.2001
Publication PCT
WO2001/067781 13.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

MCCANN, Thomas, Matthew

Morrisville, NC 27560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.