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Brevet européen · EP1266544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266544
Numéro de demande
EP01910048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
7 nov. 2007
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
G01K 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 0006898 23.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001051 09.03.2001
Publication PCT
WO2001/072088 27.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 29 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 15 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  4. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MCWILLIAMS, Kevin Ronald

Warwickshire CV37 6HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.