ELEKTRONISCHER TRANSFORMATOR
Brevet européen · EP1266545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1266545
- Numéro de demande
- EP01925377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2001
- Publié
- 18 déc. 2002
- Délivré
- 2 janv. 2004
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 39/04 (2006.01)H02M 3/337 (2006.01)
- Priorité
- DE 10012363 14.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002510 06.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069983 20.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
MAIR, Alexander
A-2285 Breitstetten, AT
STUDER, Heinz
A-6721 Blons, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.