Backwarenartige Aromastoffe

Brevet européen · EP1266581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266581
Numéro de demande
EP01114429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
1 avr. 2015
Radié
1 avr. 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A21D 2/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2018

  3. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Fleury, Yvette

1670 Ursy

Juillerat, Marcel Alexandre

1000 Lausanne 26

Bel Rhlid, Rachid

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.