Stimulationsgerät

Brevet européen · EP1266673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266673
Numéro de demande
EP02090205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2002
Publié
18 déc. 2002
Délivré
19 août 2009
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/37 (2006.01)
Priorité
DE 10129649 14.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

BIOTRONIK GmbH & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

Hutten, Helmut, Prof.Dr.

A-8042 Graz, AT

Schaldach, Max, Prof.Dr.

Verstorben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.