Sitzgewichtsmessgerät

Brevet européen · EP1267150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1267150
Numéro de demande
EP02254008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2002
Publié
18 déc. 2002
Délivré
26 avr. 2006
Radié
26 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01G 19/414 (2006.01)
B60N 2/07 (2006.01)
Priorité
US 298234 P 13.06.2001
US 166235 P 03.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Casey, Gary

Moorpark, California 93021, US

Cross, Alan

Thousand Oaks, California 91360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.