ADJUVANT POUR LA CUISINE

Brevet européen · EP1267645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1267645
Numéro de demande
EP01933684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/40 (2006.01)
A23P 1/02 (2006.01)
A23P 1/12 (2006.01)
A23L 1/39 (2006.01)
Priorité
EP 00106664 29.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/002724 12.03.2001
Publication PCT
WO2001/072148 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 27 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2011

  3. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

MAHE, Yannick

F-80000 Amiens, FR

ISLER, Ernst

CH-8552 Felben-Wellhausen

FROEHLICH, Markus

CH-8051 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.