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Brevet européen · EP1267692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1267692
- Numéro de demande
- EP01924637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 17 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)F04B 45/02 (2006.01)F04B 33/00 (2006.01)F16K 17/02 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- US 541809 03.04.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/010793 02.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/074225 11.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
DORMAN, H., Paul
San Antonio, TX 78215, US
FEIK, John, W., Jr.
San Antonio, TX 78215, US
GENTRY, Shawn
San Antonio, TX 78215, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.