PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES ET LEUR FABRICATION
Brevet européen · EP1267833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1267833
- Numéro de demande
- EP01917326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 16 juin 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/113 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)
- Priorité
- GB 0008411 05.04.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001562 05.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/074332 11.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
STANIFORTH, John Nicholas
Bath BA2 2AT, GB
TOBYN, Michael John
Wiltshire BA14 9SS, GB
CLINCH, Cheryl Julia
Bristol BS4 2LL, GB
PRICE, Robert
Bath BA2 3RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.