PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES ET LEUR FABRICATION

Brevet européen · EP1267833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1267833
Numéro de demande
EP01917326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
16 juin 2004
Radié
16 juin 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/113 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/51 (2006.01)
Priorité
GB 0008411 05.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001562 05.04.2001
Publication PCT
WO2001/074332 11.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  4. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Inventeur

STANIFORTH, John Nicholas

Bath BA2 2AT, GB

TOBYN, Michael John

Wiltshire BA14 9SS, GB

CLINCH, Cheryl Julia

Bristol BS4 2LL, GB

PRICE, Robert

Bath BA2 3RT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.