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Brevet européen · EP1267966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1267966
Numéro de demande
EP01903556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
15 févr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
DE 10009814 01.03.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000104 16.02.2001
Publication PCT
WO2001/064270 07.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.02.2021

  2. 27 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    TecPharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

    Publié dans Swissreg le 27.10.2020

  3. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ypsomed AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Inventeur

HEINIGER, Hanspeter

CH-4932 Lotzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.