BRAUSEKOPF FÜR EINE SANITÄRBRAUSE

Brevet européen · EP1268081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1268081
Numéro de demande
EP01923610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
10 janv. 2007
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/04 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 10011503 09.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/002187 27.02.2001
Publication PCT
WO2001/066263 13.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

SCHORN, Franz

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.