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Brevet européen · EP1268107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1268107
- Numéro de demande
- EP01915068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 15 nov. 2006
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)
- Priorité
- DE 10016684 04.04.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2001/000765 24.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/074520 11.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HEINLOTH, Markus
92353 Postbauer-Heng, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.