DEKORFOLIE
Brevet européen · EP1268221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1268221
- Numéro de demande
- EP00989796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2000
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44C 1/17 (2006.01)B32B 15/12 (2006.01)B44C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 20002802 U 16.02.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2000/004137 22.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/060634 23.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
WAGNER, Nikolas
Philadelphia, PA 16109, US
RAUTH, Bernhard
91126 Schwabach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.