PARTIE DE CHASSIS DE VEHICULE
Brevet européen · EP1268262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1268262
- Numéro de demande
- EP01917263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 3 avr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B62D 29/00 (2006.01)B62D 33/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0008076 04.04.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001464 04.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/074649 11.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.04.2021
- 21 avr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Wrightbus Limited, 201 Galgorm Road, Ballymena, Co. Antrim, Northern Ireland BT42 1SA, Royaume-Uni → Bamford Bus Company Limited, Eighth Floor, 6 New Street Square, London EC4A 3AQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 21.04.2020
- 30 mai 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Wrightbus Limited, Galgorm Industrial Estate, Fenaghy Road, Ballymena BT42 1PY, Royaume-Uni → Wrightbus Limited, 201 Galgorm Road, Ballymena, Co. Antrim, Northern Ireland BT42 1SA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.05.2019
- 5 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.02.2016
- 5 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Expotech Limited, Galgorm Industrial Estate,, Fenaghy Road, Ballymena BT42 1PY, Royaume-Uni → Wrightbus Limited, Galgorm Industrial Estate, Fenaghy Road, Ballymena BT42 1PY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.02.2016
- 17 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Ballymena BT42 1PY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.