DICHTSYSTEM AN EINEM KONSTRUKTIONSELEMENT MIT EINER VERSCHLIESSBAREN DURCHLASSÖFFNUNG UND VERFAHREN ZUR ANWENDUNG

Brevet européen · EP1268328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1268328
Numéro de demande
EP01913535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/18 (2006.01)
B65B 39/00 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
Priorité
DE 10004695 26.01.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000320 25.01.2001
Publication PCT
WO2001/055017 02.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Glatt Systemtechnik GmbH

Grunaer Weg 26, 01277 Dresden, DE

Inventeur

CORNELIUS, Hans-Dieter

01217 Dresden, DE

PRITZKE, Heinz

01737 Kesselsdorf / OT Braunsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.