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Brevet européen · EP1268336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1268336
Numéro de demande
EP01903663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
5 janv. 2005
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 10013485 18.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000631 20.01.2001
Publication PCT
WO2001/070617 27.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ThyssenKrupp Bilstein GmbH

August-Bilstein-Strasse 4, 58256 Ennepetal, DE

Inventeur

ALTEN, Ferdinand

54429 Mandern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.