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Brevet européen · EP1268742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1268742
Numéro de demande
EP01922798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
29 oct. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 3/02 (2006.01)
Priorité
AU PQ653000 28.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/009972 28.03.2001
Publication PCT
WO2001/072954 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Inventeur

CHAN, Paul

Scarborough, QLD 4020, AU

SMITH, Allan, Joseph, Hilling

Wishart, QLD 4122, AU

MICHEL, David

Redland Bay, QLD 4165, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.