Camera di precombustione per un motore a combustione interna e complesso di elettrodo per produrre la cobustione in una parte della camera di precombustione
Brevet européen · EP1268994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1268994
- Numéro de demande
- EP01914123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 1 févr. 2006
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 19/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 627002000 31.03.2000CH 804002000 25.04.2000CH 24982000 21.12.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/000483 26.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/073276 04.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.