Camera di precombustione per un motore a combustione interna e complesso di elettrodo per produrre la cobustione in una parte della camera di precombustione

Brevet européen · EP1268994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1268994
Numéro de demande
EP01914123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
1 févr. 2006
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 19/12 (2006.01)
Priorité
CH 627002000 31.03.2000
CH 804002000 25.04.2000
CH 24982000 21.12.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/000483 26.03.2001
Publication PCT
WO2001/073276 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.