SYMMETRISCHES ODER PSEUDOSYMMETRISCHES AUDIO-KLEINSIGNALKABEL

Brevet européen · EP1269486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1269486
Numéro de demande
EP01913462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
30 juil. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 11/12 (2006.01)
Priorité
CH 603002000 29.03.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000192 28.03.2001
Publication PCT
WO2001/073797 04.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.