KABELENDVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1269594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1269594
- Numéro de demande
- EP01903728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10005703 09.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/001427 09.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/059902 16.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 17 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 17.03.2011
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
AMERPOHL, Uwe
51467 Bergisch Gladbach, DE
BELZ, Wolfgang
50668 Köln, DE
HAUPT, Gerhard
50670 Köln, DE
SCHINDLER, Bernhard
53844 Troisdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.