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Brevet européen · EP1269594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1269594
Numéro de demande
EP01903728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
4 mai 2005
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 10005703 09.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001427 09.02.2001
Publication PCT
WO2001/059902 16.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Inventeur

AMERPOHL, Uwe

51467 Bergisch Gladbach, DE

BELZ, Wolfgang

50668 Köln, DE

HAUPT, Gerhard

50670 Köln, DE

SCHINDLER, Bernhard

53844 Troisdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.