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Brevet européen · EP1269612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1269612
Numéro de demande
EP01920809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/035 (2006.01)
Priorité
US 192999 P 28.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/009814 27.03.2001
Publication PCT
WO2001/073927 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 23 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 14 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

  4. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Custom Sensors & Technologies, Inc.

14501 Princeton Avenue, Moorpark, CA 93021, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GODKIN, Mikhail

San Diego, CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.