OPTIMIERTER TURBO-DECODIERER
Brevet européen · EP1269633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1269633
- Numéro de demande
- EP01923516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 13/29 (2006.01)
- Priorité
- DE 10012873 16.03.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2001/000983 12.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069789 20.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Peter
67158 Ellerstadt, DE
PLECHINGER, Jörg
80469 München, DE
SCHNEIDER, Michael
81541 München, DE
DOETSCH, Markus
Ch-3098 Schliern
KELLA, Tideya
80337 München, DE
JUNG, Peter
67697 Otterberg, DE
BECKER, Burkhard
85737 Ismaning, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.