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Brevet européen · EP1269732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1269732
Numéro de demande
EP01959939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 3/493 (2006.01)
G06Q 10/00 (2006.01)
G06F 15/00 (2006.01)
Priorité
US 532509 21.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/008748 16.03.2001
Publication PCT
WO2001/071543 27.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Inventeur

CARRIERE, Steven Jeromy

Herdon, VA 20170, US

QUILICI, Alexander, E.

Santa Monica, CA 90403, US

WOODS, Steven Gregory

Mountain View, CA 94041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.