Chirurgisches Sägeblatt

Brevet européen · EP1269923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1269923
Numéro de demande
EP02011940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
2 janv. 2003
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/14 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
DE 10131023 25.06.2001
DE 10130007 25.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 10 déc. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, Postfach 2005, 8401 Winterthur → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 10.12.2015

  3. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, Postfach 2005, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Gebr. Brasseler GmbH & Co. KG

Trophagener Weg 25, D-32657 Lemgo, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Küllmer, Michael

32657 Lemgo, DE

Köster, Andreas

32657 Lemgo, DE

Gasser, Matthias

32791 Lage, DE

Brinkmann, Volker

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.