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Brevet européen · EP1270162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1270162
Numéro de demande
EP00909633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
2 janv. 2003
Délivré
1 févr. 2006
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 1/14 (2006.01)
B23B 51/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2000/001555 15.03.2000
Publication PCT
WO2001/068334 20.09.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Miki-shi, Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.