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Brevet européen · EP1270406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1270406
Numéro de demande
EP02254322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2002
Publié
2 janv. 2003
Délivré
11 août 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/14 (2006.01)
B64D 29/08 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
E05B 65/10 (2006.01)
Priorité
US 299541 P 20.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Titulaire

Hartwell Corporation

900 South Richfield Road, Placentia, CA 92870-6788, US

Inventeur

Jackson, Frank T.

Lake Elfinore, CA 92530, US

Rozema, Timothy Scott

Ladera Ranch, CA 92694, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.