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Brevet européen · EP1270457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1270457
- Numéro de demande
- EP02012162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1998
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 22 déc. 2004
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 39/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 29714416 U 12.08.1997
- Divisionnaire de
- EP98111826
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Warnecke, Karl
31079 Sibbesse, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.