Aufzugsantrieb

Brevet européen · EP1270488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1270488
Numéro de demande
EP02013883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2002
Publié
2 janv. 2003
Délivré
2 avr. 2008
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/04 (2006.01)
B66B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 01810627 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

Rossignol, Eric

6648 Minusio

Angst, Philipp

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.