Sphärogusslegierung
Brevet européen · EP1270747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1270747
- Numéro de demande
- EP02006104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21C 1/10 (2006.01)C22C 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10129382 20.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- Georg Fischer GmbH, Flurstrasse 15-17, Postfach 100353, 40822 Mettmann, Allemagne → Georg Fischer Automobilguss GmbH, Julius-Bührer-Strasse 12, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.03.2014
- 6 mars 2014
Rectifié
Publié dans Swissreg le 06.03.2014
- 8 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 08.03.2013
- 7 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Georg Fischer Fahrzeugtechnik AG, Mühlentalstrasse 65,, Postfach, 8201 Schaffhausen → Georg Fischer GmbH, Flurstrasse 15-17, Postfach 100353, 40822 Mettmann, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.03.2013
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.