Rohrverschraubung
Brevet européen · EP1271038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1271038
- Numéro de demande
- EP02010807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2002
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/065 (2006.01)
- Priorité
- DE 10128851 15.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 22 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.05.2012
- 22 mai 2012
Transféré
- Titulaire
- KULM Holding AG, Schützenstrasse 25, 8355 Aadorf → SERTO Holding AG, Schützenstrasse 25, 8355 Aadorf
Publié dans Swissreg le 22.05.2012
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Transféré
- Titulaire
- Gressel AG, Schützenstrasse 25, 8355 Aadorf → KULM Holding AG, Schützenstrasse 25, 8355 Aadorf
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.