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Brevet européen · EP1271352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1271352
Numéro de demande
EP01917490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
11 mai 2005
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
G06F 13/00 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2000096684 31.03.2000
Demande PCT
PCT/JP2001/002339 23.03.2001
Publication PCT
WO2001/075671 11.10.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Digital Arts Inc.

6-16, Kitaaoyama 3-Chome, Minato-ku, Tokyo 107-0061, JP

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DOUGU, Toshio

Ohta-Ku, Tokyo 146-0094, JP

TAKAHASHI, Noriyuki

Ohta-Ku, Tokyo 144-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.