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Brevet européen · EP1271393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1271393
Numéro de demande
EP01401674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
20 avr. 2005
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/22 (2006.01)
H04N 1/107 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A. - Recherche et Développement

rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Franzi, Edoardo

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.