Optischer Störlichtbogensensor

Brevet européen · EP1271591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1271591
Numéro de demande
EP02004482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2002
Publié
2 janv. 2003
Délivré
23 avr. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/26 (2006.01)
Priorité
DE 10109952 01.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Moeller GmbH

Hein-Moeller-Strasse 7-11, 53115 Bonn, DE

Inventeur

Ehlen, Dirk

53547 Leubsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.