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Brevet européen · EP1272050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272050
Numéro de demande
EP01919637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
12 juil. 2006
Radié
12 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23K 1/00 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
A23K 1/16 (2006.01)
A23K 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0008657 07.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001592 06.04.2001
Publication PCT
WO2001/076386 18.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BRYANT, Geoffrey, Charles

Thame, Oxon OX9 3ZG, GB

BLANSHARD, Philip, Roger

Harrogate, North Yorkshire HG2 9LG, GB

TOWNSEND, Stewart

Yorba Linda, CA 92886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.